• Formation
  • Solution RH
  • Strategie d'entreprise
  1.  
  2.  
  3.  
Conditions Générales

Conditions Générales et Mentions

Mentions lègales
Le présent site est la propriété de Djamal HEMANA, Auto-entrepreneur / Indépendant avec le SIRET 527 799 753 00019
Code APE : 7112B Ingénierie, études techniques
Siège social 24 rue René Boin 93240 - Stains
Téléphone : +33 06 51 38 49 03       Mail : contact@rdtc.fr

Déclaration cnil - Informatiques & Libertés
Ce site R.D.T.C a fait l'objet d'une déclaration auprès de la CNIL. Les informations collectées sur notre site sont utilisées uniquement dans le cadre lègal prévu en France pour le respect de la vie privée.
Aucune information personnelle, dans le cadre des messages envoyés via le formulaire de contact, n’est collectée à votre insu ni utilisée à des fins non prévues.
Ces données feront l’objet d’un traitement par le propriétaire du site et, conformément à la loi « Informatique et Libertés »
n° 78-17 du 6 Janvier 1978 modifiée en 2004, vous bénéficiez d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition que vous pouvez exercer en vous adressant à : R.D.T.C
rdtc.fr est le destinataire des données, conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, vous bénéficiez d'un droit d'accès, de réctification, de suppression des informations qui vous concernent, que vous pouvez exercer en vous adressant à contact@rdtc.fr. Plus d'informations sur : www.cnil.fr

Hébergeur
Ce présent site d'emploi est hébergé chez:
OVH SAS au capital de 10 000 000 € RCS Roubaix - Tourcoing 424 761 419 00045
Code APE 6202A
Siège social : 2 rue Kellermann BP 80157 59100 Roubaix - France

CONDITIONS D'UTILISATION
Le présent site Web et l'ensemble de son contenu, y compris textes, imagees fixes ou animées, bases de données, programmes, langage, php, html, etc, nommé ci-aprés le Site Web, est protegé par le droit d'auteur.
Le site R.D.T.C ne vous concède qu'une autorisation de visualisation de son contenu à titre personnel et privé, à l'exclusion de toute visualisation ou diffusion publique. L'autorisation de reproduction ne vous est concédée que sous forme numérique sur votre ordinateur de consultation aux fins de visualisation des pages consultées par votre logiciel de navigation. Limpression papier est autorisée aux fins de copie privée à l'usage exclusif du copiste au sens de l'article L.122-5 2 du Code de la Propriété Intellectuelle. La création d'un lien hypertexte sur le Site Web est autorisée sans frame vers l'adresse de la page d'accueil du site à l'exclusion de toute autre adresse. Toute autre utilisation non expressément visée aux présentes n'est pas permise et nécessite l'accord exprès écrit et préalable de R.D.T.C. Il ne vous est pas permis en dehors des utilisations expressément concédées ci-dessus, notamment : de reproduire des marques et logos de R.D.T.C, d'utiliser tous programmes ou cgi utilisés par le Site Web, etc.
Malgré les soins apportés par l'équipe du site R.D.T.C, les informations contenues dans le présent site Web sont données à titre indicatif et sont sujettes à changement sans préavis.
La mise en place de liens hypertextes vers le présent site n’est conditionnée à aucun accord préalable, seule la mention explicite du site concerné dans l’intitulé du lien est souhaitée. Il convient cependant, dans la mesure du possible, de permettre l’ouverture de ce site dans un(e) nouvel onglet nouvelle fenêtre du navigateur. Toutefois, le propriétaire se réserve le droit de demander la suppression d’un lien s’il l’estime non conforme à l’objet du présent site.
R.D.T.C ne vous garantit pas l'exactitude, complétude, adéquation ou fonctionnement du site Web ou de l'information qu'il contient, ni que ladite information a été vérifiée.
R.D.T.C n'assume aucune responsabilité relative à l'information contenue et à l'existence ou la disponibilité de toute offre mentionnée dans le présent site Web et décline toute responsabilité découlant d'une négligence ou autre concernant cette information.
R.D.T.C a été crée en France. En utilisant R.D.T.C, vous acceptez les conditions d'utilisation décrites ci-avant, sans préjudice de tous recours de nature contractuelle ou délictuelle pouvant être exercés par R.D.T.C. Tout litige portant sur l'interprétation ou l'exécution d'un engagement contractuel prévu au présent site sera de la compétence exclusive des tribunaux français faisant application de la loi française.

Droits de propriété Intellectuelle
L'ensemble des éléments de ce site est protégé par copyright © 2013 RDTC - tous droits réservés.

Repérage Développement Transfert de Compétences - Mentions légales  - Plan du Site - Copyright 2013 © RDTC